Déposée le 3 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEXTY PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SWEETFRENCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-45 du 9 novembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEXTY PRODUCTIONS domicilié(e) 41/43 rue de Cronstadt, 75015 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 025 791 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gilles Bessec Mexty Productions - France.
La marque SWEETFRENCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124087.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEETFRENCH est expirée depuis le 3 octobre 2011.
MEXTY PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : WENA , GENZARBI
MEXTY PRODUCTIONS, SARL - 41/43 rue de Cronstadt, 75015 Paris - France - SIREN 430025791
M. Gilles Bessec Mexty Productions - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10
Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45
Edition de livres, de revues, prêts de livres. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Location de films, montage de bandes vidéos. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Papier, carton et produits en ces matières à savoir : couches-culottes en papier ou en cellulose. Essuie-mains en papier. Mouchoirs de poche en papier. Papier hygiénique. Serviettes à démaquiller en papier. Filtres à café en papier. Linge de table en papier. Sacs à ordure en papier. Cartonnages. Sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier. Tubes en carton. Papier pour appareils enregistreurs. Produits de l'imprimerie. Photographies. Papeterie. Cartes à jouer. Clichés Agence de presse et d'informations. Services de télécommunications par réseaux Internet. Communication par terminaux d'ordinateurs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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